Propriété industrielle et intellectuelle

L’utilisateur reconnaît et accepte expressément la propriété de Tierratech S.L. sur les droits de propriété intellectuelle et industrielle du site web et des éléments qui le composent.

À titre d’exemple, cette propriété couvre : la page elle-même, les écrans, l’information et le matériel qui y sont inclus, la structure, le contenu et la présentation du site. l’information et le matériel qu’elle contient, la structure, la sélection, le tri et la présentation de son contenu, l’informatique, la structure, la sélection, le tri et la présentation de son contenu, les programmes d’ordinateur, les messages, les graphiques, les dessins, les fichiers de son et/ou d’image, graphiques, dessins, fichiers de sons et/ou d’images, photographies, enregistrements, programmes informatiques (« logiciels »), bases de données, technologies, équipements matériel informatique, savoir-faire, marques, signes distinctifs, logos, noms de domaine et, d’une manière générale, tout type de création ou de matériel accessible via le site web.

L’utilisateur reconnaît et accepte également l’existence l’existence de droits de propriété industrielle et intellectuelle de tiers sur sur certains des éléments précités, qu’il s’engage également à
respecter.

La seule utilisation du site web, de ses contenus et des services que Tierratech S.L. autorise est celle du personnel de chacun des utilisateurs, sans qu’il soit permis d’en faire l’usage à des fins commerciales. est le personnel de chacun des utilisateurs, sans qu’il soit permis de réaliser réaliser, directement ou indirectement, une exploitation commerciale des des services ou des matériaux, éléments et informations obtenus à travers par leur intermédiaire. Par conséquent, l’utilisateur ne peut que télécharger le contenu, copier ou imprimer n’importe quelle page de ce site web pour un usage privé et à condition que, dans ce cas, il n’enfreigne pas les droits d’auteur ou de propriété intellectuelle. que cela ne porte pas atteinte au droit d’auteur ou à tout autre droit de Tierratech S.L. 

Cette autorisation de copie purement privée n’implique pas l’octroi d’un droit d’auteur ou d’un autre droit de Tierratech S.L..

Aller au contenu principal